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Maîtrise d’ouvrage et Financeurs

Le site http://www.terresaine-poitou-charentes.fr (ci-après le “Site”) a été élaboré dans le cadre du projet "Secrétariat et centre de ressources de la Charte Terre saine", opération réalisée sous la maîtrise d’ouvrage de la Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles Poitou-Charentes.

FREDON Poitou-Charentes
13 route de la Forêt 86580 BIARD
Tél. 05 49 62 09 64
Fax. 05 49 62 73 56
accueil@fredonpc.fr

Une participation financière est apportée par les Agences de l’Eau Adour-Garonne et Loire-Bretagne, l’Etat (DRAAF), l’Europe, la Région Poitou-Charentes et la FREDON Poitou-Charentes.

L’opération fait également l’objet d’une contribution de l’Observatoire Régional de l’Environnement qui participe au développement informatique et à l’hébergement du site.

Edition

Le site http://www.terresaine-poitou-charentes.fr est édité par l’Observatoire Régional de l’Environnement.

Observatoire Régional de l’Environnement
Téléport 4 Antarès B.P. 50163 - 86962 Futuroscope Chasseneuil Cedex
Tél. 05 49 49 61 00
Fax. 05 49 49 61 01
contact@observatoire-environnement.org
http://www.observatoire-environnement.org/
Le Site est hébergé par l’ORE

Droits de propriété intellectuelle portant sur la structure et les visuels du Site

La structure du site http://www.terresaine-poitou-charentes.fr est la propriété du maître d’ouvrage et des financeurs du Site.

L’ensemble des Logos et images de la Charte "Terre saine - votre commune sans pesticides" représentant un papillon et un paysage sont soumis à un règlement d’usage de la marque Terre saine "votre commune sans pesticides". Document PDF : 107 Ko.

Droits de propriété intellectuelle portant sur les contenus du Site

Les contenus des pages du Site et notamment ceux de la rubrique "Centre de ressources" sont la propriété de leurs auteurs.

Afin de faciliter la diffusion de l’information technique, objet de ce Site, certains contenus font l’objet d’un contrat Creative Commons précisant les possibilités de reproduction, de modification et d’utilisation fixés par les auteurs. A défaut, toute reproduction, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert du Site sur un autre site sont strictement interdits.

Toute utilisation non expressément autorisée constitue une infraction qui expose son auteur à des poursuites judiciaires, conformément à la réglementation française (article 24 de la Loi n°78/17 du 6 janvier 1978) et internationale sur la propriété intellectuelle.